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Suisse – accélération des procédures d’asile dès le 1er mars 2019

La modification de la loi sur l’asile qui entrera en vigueur le 1^er mars 2019 prévoit des procédures d’asile accélérées au sein de six nouveaux centres fédéraux régionaux pour requérants d’asile. Cela implique le regroupement dans un même lieu de tous les acteurs de la procédure d’asile, y compris la représentation juridique gratuite.

La dernière modification de la loi sur l’asile a été initiée par la conseillère fédérale Simonetta Sommaruga en 2011 et adoptée par le parlement en 2015. Le 5 juin 2016, le peuple suisse a voté « oui » par 66.8% à cette révision. Entre-temps, selon le Secrétariat d’Etat aux Migrations (SEM), cette restructuration du domaine d’asile nécessitait des travaux de mise en œuvre tels que : « la planification des emplacements des nouveaux centres fédéraux pour requérants d’asile (CFA), l’élaboration des ordonnances d’exécution, la réalisation d’adaptations organisationnelles entre la Confédération et les cantons ou encore l’exécution de modifications structurelles liées au développement de l’organisation du SEM ». La révision de la loi sur l’asile qui entrera en vigueur le 1^er mars 2019 comprend deux principes : (1) l’accélération et la décentralisation des procédures d’asile, et (2) le respect des droits des requérants d’asile lors de ces nouvelles procédures.

Nouvelles procédures

Les nouvelles procédures d’asile qui regroupent toutes les personnes impliquées dans un même lieu ont déjà été testées au centre à Zürich depuis janvier 2014 et sont actuellement en phase pilote aux centres Boudry à Neuchâtel et Chevrilles à Fribourg. Il est prévu que les requérants d’asile déposeront leur demande dans l’un des six CFA régionaux avec tâches procédurales. Tous les CFA (avec ou sans tâches procédurales) ensemble auront 5000 places d’hébergement au total et tout ce qui est nécessaire à la vie quotidienne. Ils seront ouverts pour les résidents que de 9 à 17 heures et accueilleront la procédure d’asile. Les requérants y resteront au maximum 140 jours. Les clarifications préliminaires seront menées dans un délai de 21 jours ouvrables. Ce délai diminue à 10 jours ouvrables dans la « procédure Dublin » (non-entrée en matière).

Après la phase préparatoire, il y aura une audition des motifs de l’asile. Selon les estimations du SEM, 20% des demandes totales traitées dans le cadre de la « procédure accélérée » recevront une décision définitive dans un délai de 100 jours aux CFA. Cela comprend également les procédures de recours, qui doivent être déposés dans un délai de 7 jours, et de renvoi en cas de rejet. Les personnes concernées seront soit réparties entre les cantons pour leur intégration en Suisse, soit renvoyées depuis les CFA. De ces dernières, celles qui ne pourront pas être renvoyées durant 140 jours seront attribuées aux cantons et dirigées vers l’aide d’urgence.

Il y aura également une décision définitive pour 40% des demandes totales traitées dans la « procédure Dublin » dans le délai de 140 jours. Les personnes concernées seront transférées depuis les CFA aux autres pays européens responsables de traiter leur demande si ces derniers acceptent la réadmission.

Le reste, soit 40% des demandes totales qui nécessiteront des clarifications supplémentaires, seront traitées dans la « procédure étendue » dans un délai d’une année, y compris les procédures de recours déposés dans un délai de 30 jours et de renvoi en cas de rejet. Les personnes concernées seront réparties entre les cantons après 140 jours passés aux CFA.

Protection juridique

Immédiatement à leur arrivée dans un CFA, les requérants d’asile auront droit à une représentation juridique gratuite (Art. 102) subventionnée par la Confédération. Les représentants juridiques seront impliqués dans toute la procédure d’asile, y compris le recours éventuel. Dans le cas de la procédure étendue, les requérants pourront s’adresser aux bureaux de consultation juridique du canton dans lequel ils seront attribués pour une représentation juridique toujours gratuite et subventionnée par la Confédération, mais beaucoup plus limitée par rapport à celle du CFA. Le SEM prévoit que la représentation juridique va favoriser la compréhension et l’acceptation des décisions négatives par les requérants d’asile et donc diminuer le nombre de recours déposés. Par conséquent, la représentation juridique va accélérer les procédures d’asile.

Commentaire

J’estime que les restrictions à la liberté de mouvement dans les CFA, ainsi que le court délai de recours dans la procédure accélérée, vont créer des problèmes techniques et psychologiques pour les requérants d’asile. Cela risque de diminuer les chances d’assurer la protection des requérants d’asile.

De plus, je constate que la représentation juridique gratuite ne sera pas indépendante. Elle fonctionnera en collaboration avec les spécialistes du SEM en vue d’accélérer les procédures, et risque de ne pas servir à la protection des requérants d’asile, surtout dans les cas compliqués, délais courts, ou lors de hausse des flux de réfugiés. D’autre part, les requérants d’asile auront techniquement la possibilité de contacter des avocats à l’extérieur des CFA ou des bureaux cantonaux de consultation juridique, s’ils sont en mesure de s’offrir les services de ces avocats.

MHER

Membre de la rédaction vaudoise de Voix d’Exils

Pour plus d’informations visitez:

Le texte complet de la loi sur l’asile

Le texte complet de la modification de la loi sur l’asile

La collection de documents du Secrétariat d’Etat aux Migrations

Le résumé de l’Organisation Suisse d’Aide aux Réfugiés

Le résumé de l’Observatoire Romand du Droit d’Asile et des Etrangers

Le résumé de l’Entraide Protestante Suisse

L’appel d’elles le 8 mars 2018. Photo: Voix d’Exils

50 associations déposent à Berne un appel pour exiger une meilleure protection des requérantes d’asile par la Confédération 

Quand j’étais dans mon pays d’origine, je n’avais aucune idée de ce que signifiait le terme « réfugié ». Quel sens ce mot avait vraiment. Après mon arrivée en Suisse, j’ai partagé la douleur des réfugiés qui ont quitté leur pays à cause de la guerre, des problèmes politiques et sociaux et de la violence.

Je voulais écrire mon expérience à l’accueil de personnes suisses réfugiées. La journée de 8 mars 2018 m’a aidé à savoir quelle est la réalité.

Le 8 mars 2018, à l’occasion de la Journée internationale des droits des femmes, l’Appel d’elles a déposé à la chancellerie fédérale un appel avec 8371 signatures de personnalités et de personnes issues des professions et milieux les plus divers : artistique, social, académique, politique, juridique, paysan. Soutenu par 50 associations, cet  appel demande au Conseil fédéral et au Parlement de mieux protéger les femmes requérantes d’asile en Suisse, suite à des agressions sexuelles et des viols subis dans leur pays d’origine ou sur la route de l’exil.

L’appel d’elles le 8 mars 2018. Photo: Voix d’Exils

Beaucoup de gens de différents cantons de suisse ont participé à Berne à la journée de la femme. Ils portaient des vêtements noirs et tenaient une pancarte rose.

A la conférence de presse, en plus des femmes venues témoigner, étaient présentes les représentants des organisations qui ont lancé l’appel (Collectif R, Droit de Rester, Viol Secours, la Marche Mondiale des Femmes), ainsi que la députée Sibel Arslan du groupe des Verts au Conseil national, Ada Marra, conseillère nationale socialiste et Coline de Senarclens, qui a modéré la conférence. Le dépôt de la pétition s’en est suivi, accompagné par un chœur de militantes qui ont chanté une chanson adressée à la ministre Simonetta Sommaruga.

Ce fut une belle journée, cela m’a impressionné de voir ces gens qui se battent pour nous.

Seada

Membre de la rédaction neuchâteloise de Voix d’Exils

Témoignage : la vie des femmes dans mon pays l’Ethiopie

L’Ethiopie a l’un des taux de violence contre les femmes les plus élevé au monde.

De nombreuses femmes Ethiopiennes sont victimes de violences sexuelles. Dans les grandes villes, le viol collectif est monnaie courante. Dans les régions rurales l’armée a commis des viols systématiques et des enlèvements de femmes.

Spécialement dans les régions reculées, dans les campagnes, la vie d’une femme ne compte pas beaucoup. Elles se font souvent violer. Elles sortent pour prendre soin des bœufs et des moutons et elles se font violer. Elles vont dans la forêt pour ramasser des branches pour les faire les feux de bois et elles se font violer. Même quand elles vont à l’école, qui est souvent très loin de leur village, elles marchent des heures, et pendant le trajet, elles se font violer. Elles peuvent ainsi contracter toutes les maladies sexuellement transmissibles comme le HIV. Et une fois qu’elles sont violées, elles ne parlent à personne de leur souffrance, les parents peuvent les répudier et elles finissent dans la prostitution.

Le mariage précoce (à l’âge de 8 ou 9 ans) est également un gros problème pour les jeunes filles.

D’autres quittent le foyer pour se réfugier dans d’autres pays.

Personnes ne les protège. Ni le gouvernement, ni la famille, ni la société.

En Ethiopie, les femmes souffrent énormément.

Seada

Manifestation pour l’Erythrée. Photo: rédaction valaisanne de Voix d’Exils

Retour sur la manifestation d’opposition au projet de levée de l’admission provisoire des Erythréens réfugiés en Suisse

Face à l’intention de la Confédération de lever l’admission provisoire de quelque 3200 ressortissants Erythréens, une grande manifestation s’est tenue à Berne le 18 mai dernier pour s’opposer à ce projet.

Le 18 mai 2018, je me suis mêlée aux milliers d’Erythréens qui convergeaient vers la place fédérale à Berne. Ils venaient de tous les cantons pour se joindre à la manifestation organisée en faveur du droit d’asile des Erythréens.

Encadrés par la police, nous n’étions pas seuls : il y avait aussi des journalistes, des citoyens suisses, des membres d’associations humanitaires sensibles à la situation en Erythrée. Sur les banderoles et pancartes portées par les manifestants on pouvait lire :

« Nous sommes des réfugiés politiques et non des migrants économiques »

« Asile en CH pour les Erythréens »

« Pour une Suisse qui respecte les droits humains ! »

« Pour une politique d’asile digne de la Suisse »

Manifestation pour l’Erythrée. Photo: rédaction valaisanne de Voix d’Exils.

Les manifestants ont témoigné sur la situation réelle qui prévaut en Erythrée, puis ils ont remis une pétition signée par 12 000 personnes à la ministre de la Justice, Madame Simonetta Sommaruga.

Au fil des interventions des différents orateurs, j’ai retenu les points forts suivants :

• Comment peut-on accepter que les jeunes Erythréens soient soumis au service militaire pendant plus de 10 ans ?
• Comment peut-on envisager de renvoyer les Erythréens alors que les ONG et le Haut-Commissariat des Nation-Unies reconnaissent que la situation est dangereuse en Erythrée?
• Depuis l’indépendance de l’Érythrée en 1993, il n’y a pas d’élection présidentielle, il n’y a pas non plus de presse libre.
• Certaines personnes sont en prison depuis plus de 18 ans.
• Est-ce que les vies que nous avons perdues sur le chemin de l’Europe ne signifient rien ?

Manifestation pour l’Erythrée. Photo: rédaction valaisanne de Voix d’Exils.

Tous ensemble, nous espérons. Demain est un autre jour. Nous attendons que notre voix soit entendue.

Mebrahtu Kokob

Membre de la rédaction valaisanne de Voix d’Exils

A lire aussi:

Manifestation de soutien aux Erythréens réfugiés en Suisse, Article paru dans Voix d’Exils le 15 mai 2018.

« Champ de blé sous ciel orageux ». Auteur: Elian Chrebor.

Lausanne a accueilli dans les salons feutrés de l’Hôtel Beau Rivage, du 31 mars au 2 avril, les dirigeants des sociétés multinationales de négoce et autres groupes spécialisés dans le commerce des matières premières à l’occasion du troisième Sommet mondial des matières premières. En parallèle, une manifestation a été organisée par différents collectifs de gauche afin de dénoncer cette rencontre.

La Suisse occupe une place fondamentale dans le négoce des matières premières, malgré le fait qu’elle ne possède pas de matières premières sur son sol. Plusieurs facteurs ont contribué à l’essor du négoce dans ce pays : le secret bancaire, le faible taux d’imposition sur les sociétés, la faible propension à la régulation politique et la stabilité politique et sociale.

Une manifestation « contre la spéculation »

Photo: Voix d’Exils

Afin de dénoncer ce troisième sommet mondial des matières premières, une manifestation «contre la spéculation» a été organisée le lundi 31 mars dans les rues de Lausanne par le Collectif contre la spéculation sur les matières premières composé de formations de gauche avec un cortège qui est parti de la Place Saint-François pour se terminer aux abords l’Hôtel Beau Rivage. Cette manifestation s’est globalement déroulée dans le calme avec des slogans comme « La famine cotée en bourse !», «Les spéculateurs s’enrichissent, les peuples s’appauvrissent» ou encore «Les affameurs pillent, les réfugiés paient». Des coups de sifflets et des carillons de casseroles égayaient le parcours. La tension est cependant montée vers 19 heures dans les jardins du Beau Rivage entre les manifestants et les forces de l’ordre. Ces dernières ont utilisé des sprays au poivre pour arroser quelques centaines des plus de 500 manifestants qui avaient franchi le dispositif de sécurité. Trois ou quatre personnes ont été interpellées et quelques blessés sont à déplorer. Jusqu’à 20 heures, plus d’une centaine de personnes protestaient encore dans les jardins du palace.

Un commerce basé sur la corruption et l’impunité des maisons-mères de la négoce

Photo: Voix d’Exils

« Depuis plus de 15 ans, des sociétés de négoce des matières premières installées à Genève ou à Zoug génèrent des milliards de dollars par année. Certaines ont un chiffre d’affaires supérieur au PIB des pays producteurs des matières premières sur lesquelles elles négocient: les pays en développement ». James Dunsterville, responsable du Global Commodities Group, une entreprise basée à Genève spécialisée dans la création d’événements et la production d’informations dans le domaine des matières premières, explique que «le commerce de matières premières fonctionne grâce à la corruption. Il s’agit toujours d’aller acheter les politiciens» en achetant la protection de certains États. Dans des pays et des régions instables politiquement comme la RDC, le Darfour, le Soudan ou le Delta du Nigéria, l’implantation de multinationales du négoce dans ces pays génère partout les mêmes conséquences désastreuses: fuite des matières premières et, par conséquent, fuite des capitaux que représentent ces matières premières, appauvrissement des populations et migration. Or, le problème est que dans le droit Suisse, les maisons-mères ne sont pas responsables des violations des droits humains ou des dégâts environnementaux de leurs filiales et sous-traitants à l’étranger.

Dans une interview dans les colonnes de la Neue Zurcher Zeitung en date du 19 octobre 2013, la Conseillère fédéral socialiste Simonetta Sommaruga n’utilise pas le dos de la cuillère et estime « que les grandes sociétés du secteur des matières premières portent une part de responsabilité dans les tragédies des migrants au large des côtes européennes. » Pourquoi donc tolérer un tel Sommet sur le sol helvétique ?

Simon Haikou et M.B.

Membres de la rédaction vaudoise de Voix d’Exils

Photo: Voix d’Exils

Commentaire

Ne rien dire, ne pas s’opposer à cette injustice, c’est se rendre complice de celles et ceux qui créent la misère et la violence dans les pays pauvres. C’est certainement cette solidarité à l’endroit des victimes de ce trafic des matières premières qui a poussé les collectifs de gauche ayant organisé la manifestation du 31 mars de demander à la Suisse un accueil digne et durable des réfugiés en fustigeant «ce sommet de la honte». Combattre les affameurs des peuples pauvres et permettre à chaque citoyen ou citoyenne du monde de pouvoir vivre dans son pays est un devoir pour toutes et tous.

S.H.

Sources :

Un ouvrage édité par la Déclaration de Berne et les Éditions d’En bas en 2011 intitulé « Swiss Trading SA – La Suisse, le négoce et la malédiction des matières premières » analyse de manière intéressante les enjeux du négoce des matières premières. Un article paru sur le site Internet « Vivre Ensemble » reproduit quelques extraits du livre mentionné ci-dessus.

Chacune des 35 communautés du foyer de Bex a préparé un plat traditionnel de son pays. Photo: Najet

Le dimanche 24 juin dernier marque une double célébration : celle de la journée des réfugiés et celle du 30 ème anniversaire du foyer pour requérants d’asile de Bex. A cette occasion, une journée extraordinaire a été organisée au foyer de Bex qui était placée sous le signe de la rencontre entre la communauté des requérants d’asile et la population locale. Cette journée de fête a notamment été animée par le groupe de musique Aquavita (eau de vie), Gabidoul le clown, des démonstrations d’arts-martiaux, des danses et un somptueux repas avec des spécialités culinaires de plus de 26 pays offertes par la cuisine.

Les festivités de la journée ont été ouvertes par le mot de bienvenue de la responsable de secteur Est de l’Evam, Madame Christine Blatti, qui a rappelé la place du requérant dans la société suisse, la mission de l’Evam et celles des autorités à leur égard.

Un centre qui a une longue histoire

Le bâtiment, qui accueille aujourd’hui les demandeurs d’asile de Bex, était connu auparavant sous la dénomination de la « Pension du Crochet », qui connut l’âge d’or du tourisme thermal de Bex-les-Bains. Mentionnons aussi que ce bâtiment a joué un rôle prépondérant durant la deuxième guerre mondiale, en abritant des populations persécutées, notamment des membres de la communauté juive contraints à l’exil par les Nazis.« Il y a 30 ans, la Croix Rouge a ouvert cette maison, je dirais même pour héberger les dix premiers Africains qui arrivèrent dans la région » nous a affirmé Madame Christine Blatti. Aujourd’hui, le foyer de Bex accueille 180 requérants d’asile, dont 66 enfants. 35 nationalités sont représentées.

Le clown Gabidoul captive les enfants

Le clown Gabidoul hynotise les enfants

A cette occasion, le clown Gabidoul a fait des numéros qui ont fait rire aux éclats les enfants. Ce fut un moment inoubliable pour eux, comme en témoigne Monsieur Sébastien, qui est un habitant de Bex et qui assisté aux pitreries du clown avec sa femme et ses deux enfants : « on a vu Gabidoul le clown qui partait en vacances, les enfants ont bien rigolé, c’était magnifique pour les petits. En plus de cela, la morale était assez sympa, parce que finalement, il a conclu que l’endroit idéal où on était le mieux c’était à Bex. J’ai eu du plaisir surtout à observer les enfants rire à ce point. C’était vraiment chouette ! A cela s’ajoute qu’en tant qu’adulte, j’ai aussi bien profité de cette journée ».

Suite à cela, un groupe d’enfants a fait une impressionnante démonstration de Ju-jitsu en présence de leur maître Yenene. Ils ont démontré une grande motivation et ont été acclamés par le public pour leur travail remarquable.

Un doux mélange multiculturel

Photo: Najet

L’aspect multiculturel de l’événement était flagrant lors du partage du repas commun composé de mets traditionnels préparés et offerts par l’ensemble des requérants d’asile de Bex. Mais également lors des danses où les gens harmonisaient leurs mouvements sur des musiques du monde entier et dépassaient ainsi leurs différences culturelles. Une ambiance parfaite où les requérants d’asile, les autorités de l’Evam et les habitants de Bex étaient assis à une même table. « Je suis là, parce que je trouve que les requérants d’asile sont mal soignés dans mon pays. Des journées pareilles sont toujours de belles journées, de belles rencontres. Par contre, je regrette de ne pas avoir vu les gens qui sont contre les requérants l’asile. Ils auraient dû venir voir comment ça se passe et comment les gens vivent aussi », s’exclame avec amertume Madame Suzi  Dulex Karsa Tchasseu , qui est une habitante de Bex. De leur côté, les requérants d’asile ont dans leur ensemble beaucoup appréciés ce moment. Certains ont même affirmés qu’ils n’ont jamais connu en Suisse des échanges et des dialogues aussi riches qu’aujourd’hui. L’on pouvait aussi remarquer la présence des gens qui provenaient de régions plus lointaines, mais ayant leurs activités professionnelles à Bex et des membres du clergé de l’Eglise catholique présente dans la commune.

« Il n’y a de différences que dans les statuts qu’on leur donne »

Photo: Najet

Les scientifiques disent que le soleil ne se couche jamais, mais c’est l’homme qui s’éloigne de la lumière. De même, souvent, ce n’est pas la vérité qui est cachée, mais c’est plutôt l’être humain qui ne se donne pas la peine de la connaître. On entend souvent la cheffe de département fédérale de justice et police – Madame Simonetta Sommaruga – dire « qu’il ne faut pas oublier que derrière l’asile, il y a des être humains ». Or, on voit souvent des informations à la télévision qui attisent la haine et le rejet de l’autre : du requérant d’asile, ce qui génère la méfiance, l’inquiétude et des idées stéréotypées au sein de la population à leur égard. Madame Christine Blatti souligne à ce propos « qu’il faut les connaître pour se faire une idée fondée à leur sujet. Il ne suffit pas de se dire que les gens sont comme ceci ou comme cela. Il faut venir à leur rencontre et c’est en rencontrant ces personnes qu’on se rend compte que ce sont des gens comme vous et moi avec des envies, avec une volonté de vivre en paix de pouvoir aspirer à une vie meilleure. C’est légitime de chercher une meilleur vie ».

Nous nous rapprochons ensuite d’un requérant d’asile d’origine guinéenne et ce dernier nous confie que « l’idée que se font certaines personnes des habitants du foyer de Bex est que c’est un centre de dealers, un centre à problèmes où la police doit souvent intervenir. Mais il y a fort heureusement aussi des gens qui défendent les requérants d’asile ainsi que la valeur de l’être humain et qui parfois consacrent du temps pour les soutenir et atténuer leurs souffrances ». C’est le cas de Monsieur Emmanuel Pechin, qui est membre du groupe de musique Aquavita. « Ma représentation à moi est qu’on est tous des êtres humains, que l’on soit refugié ou de culture différente. Je sens aussi beaucoup de souffrance qui rencontre la mienne. Leur souffrance n’est pas différente de la mienne et leur joie non plus d’ailleurs. Au-delà des origines et des cultures, on vit les mêmes émotions. Il n’y a de différence que dans les statuts qu’on leur donne, mais il n’y a pas de différence au niveau du genre humain : nous sommes tous des humains à part entière » conclut-il.

Hochardan et Louvain

Membres de la rédaction vaudoise de Voix d’Exils

Photos :

Najet

Membre de la rédaction vaudoise de Voix d’Exils