Les parcours des requérants d’asile et la taxe spéciale SEM  

Après être passés par le centre d’enregistrement et de procédure (CEP) suite à leur arrivée en Suisse, les demandeurs d’asile sont attribués à un canton qui dispose d’une politique en matière d’accueil des migrants différente de celles des autres cantons. Dans le cas où ils exercent une activité lucrative, une taxe de 10% est prélevée sur le revenu pour couvrir les coûts d’assistance qu’ils recouvrent.

Dans le canton de Vaud, les requérants d’asile sont envoyés au service cantonal de la population (SPOP) pour l’enregistrement et l’attribution d’un permis selon leur statut à l’arrivée. Ils sont ensuite redirigés vers l’Etablissement vaudois d’accueil des migrants (EVAM), qui, mandaté par le canton de Vaud, a pour mission selon la loi fédérale sur l’asile (LAsi) d’accueillir les requérants d’asile et les personnes admises à titre provisoire. Mais aussi de délivrer l’aide d’urgence aux personnes en situation irrégulière. Ses missions dépendent de la loi sur l’aide aux requérants d’asile et à certaines catégories d’étrangers (LARA), adoptée par le Grand Conseil vaudois le 7 mars 2006. Cette loi demande notamment à l’Etablissement d’organiser l’accueil des mineurs non accompagnés (MNA) dans un centre spécialisé.

Les premiers pas dans le canton de Vaud

Après un premier entretien à l’EVAM, les requérants sont envoyés dans un centre d’accueil et socialisation pour les adultes et les familles ou dans un centre spécialisé pour les mineurs non accompagnés (MNA) où leur est octroyée une assistance financière, un droit accordé conformément à la loi. Ainsi qu’une couverture d’assurance maladie et accident de base, obligatoire, pour toute personne résidant en Suisse. Les requérants d’asile ne parlant pas la langue française, doivent suivre des cours de français jusqu’à atteindre un niveau de communication leur permettant d’être autonome. Une phase qui a pour but d’informer les requérants sur la vie en Suisse et de les préparer à la suite de leur séjour. Ils ont dès lors, l’autorisation de chercher un emploi, et dans la mesure du possible, d’avoir un appartement. L’hébergement des demandeurs d’asile est organisé en fonction de la durée de leur séjour sur le territoire cantonal, de l’état de la procédure d’asile et de leur capacité à se prendre en charge dans leur société d’accueil. La priorité est cependant accordée aux bénéficiaires qui exercent une activité lucrative ou qui suivent une formation.

Plus d’informations figurent sur le guide d’assistance de l’EVAM 2014, qui est en ligne ici

La retenue des salaires en Suisse

Depuis 2002, la nouvelle ordonnance de la Confédération helvétique recommande aux cantons d’obliger les employeurs à retenir une taxe spéciale de 10 % sur le salaire brut des requérants d’asile et les personnes admises à titre provisoire, qui exercent une activité lucrative. Les valeurs patrimoniales des personnes sont également soumises à cette taxe et peuvent aussi être saisies. La somme retenue est versée sur un compte dénommé «compte de sureté» à Berne. Elle sert à rembourser les frais d’assistance si ces derniers dépassent un montant forfaitaire majoré de quelques frais particuliers, à savoir les frais médicaux non assurés et les frais de rapatriement en particulier. Lorsque la procédure se termine par l’obtention d’une autorisation de séjour ou par un départ, un décompte est établi et la Confédération rembourse le surplus. Mis en place le 24 septembre 2006 après acceptation par voie populaire, ce système est couvert par plusieurs ordonnances, dont celle de 2002  qui plafonne à 15’000.- le montant à retenir. Tout surplus retenu fait ensuite l’objet du remboursement. Ne comprenant rien à la gestion de leur argent, de nombreux et nombreuses requérants et requérantes d’asile n’ont sans doute jamais osé demander à récupérer ce qui leur revenait.

Le décompte de revenu par l’EVAM pour le détenteur de permis N du demandeur d’asile et du permis F d’admission provisoire

Chaque bénéficiaire doit se rendre à l’EVAM, une fois tous les deux mois sur demande de la CAF (Commande d’assistance financière) pour être évalué au niveau de leur situation financière personnelle. Auparavant, c’était une fois par mois, cela a changé pour une question d’afflux.  Dans le cas où un bénéficiaire accède à un emploi, habite dans un appartement et dispose de l’assurance maladie et accident de base, il a l’obligation de s’acquitter de son loyer et de l’assurance maladie et accident de base. L’Evam a pour mandat de faire la saisie du salaire auprès de l’employeur et de faire le décompte pour le payement de loyer et de l’assurance maladie. Néanmoins, cette situation a changé pour supprimer les entraves à l’embauche pour les employeurs et alléger les bénéficiaires. Désormais, cette saisie sera supprimée pour les bénéficiaires après 6 mois d’autonomie, soit dès le 7^ème mois. Le bénéficiaire recevra toutefois encore les factures concernant les prestations hébergement et aura une assurance individuelle comme c’est déjà le cas. La cession totale sera désactivée uniquement pour les bénéficiaires autonomes et la cession sera réactivée en cas de non-paiement des factures.

S’informer

Beaucoup de requérants d’asile du canton de Vaud sont dans l’ignorance et pensent que l’EVAM saisit les salaires indûment. Pourtant, il est obligatoire de payer le loyer et l’assurance maladie et accident, lorsque l’on dispose d’un salaire, à ne toutefois pas confondre avec la taxe spéciale de 10 % de Berne. Ainsi, après qu’un requérant ait obtenu un emploi pour son intérêt propre, il est nécessaire qu’il le signale auprès de l’organisme de contrôle afin de ne pas se mettre dans une situation défavorable. Ce de surcroît avec l’entrée en vigueur de la loi qui matérialise l’initiative pour le renvoi des étrangers criminels qui assimile tout abus de l’aide sociale à un délit passible d’un renvoi.

Les éléments de base d’une fiche de salaire des personnes ayant un permis N ou F

 

Salaire brut

13éme salaire (dernier mois de l’année)

Indemnités vacances

Indemnités pour jour fériés

 

Retenues

 

Taxe spéciale SEM 10% (Sûretés OCRA)

Allocation familiale

Cotisation  AVS/AI/APG

Chômage

APG Maladie

Accident non-professionnel

Accident complémentaire

Retenue PC Familles   (prestations complémentaires)

Cotisation  Assurance chômage

Cotisation LPP

Contribution professionnelle

Retenue impôt à la source

Salaire mensuel

 

Impôt à la source

Ce sont le statut et le canton de travail qui déterminent si un requérant doit payer ses impôts en Suisse et donc l’impôt à la source. Dans le cas échéant, le futur employeur prélèvera un impôt tous les mois et présent sur la fiche de salaire.

Les abréviations :

AVS : Assurance Vieillesse et Survivants

AI : Assurance Invalidité

APG : Assurance perte de gain

LPP : la Loi sur la prévoyance professionnelle

Niangu Nginamau

Membre de la rédaction vaudoise de Voix d’Exils

 

 

Mon message pour cette fin d’année 

Ce qui importe dans la vie ce n’est pas la grandeur de ta demeure mais si tu sais accueillir.

Ce qui importe dans la vie ce ne sont pas sont les marques de fringues que tu portes, mais si tu sais les partager avec ceux qui en manquent.

Ce qui importe dans la vie ce n’est pas ton niveau social mais si tu sais rendre service aux autres.

Ce qui importe dans la vie ce ne sont pas les richesses matérielles que tu possèdes mais si tu éprouves encore de la compassion envers ceux qui n’ont plus rien.

Ce qui importe dans la vie ce ne sont pas les heures supplémentaires que tu as accomplies cette année mais combien de temps tu as consacré à tes proches.

Ce qui importe dans la vie ce n’est pas le nombre de conseils d’administration dans lesquels tu sièges mais si tu as pleinement rempli tes responsabilités.

Ce qui importe dans la vie ce n’est pas combien d’amis tu as mais combien d’entre eux sont tes véritables amis.

Ce qui importe dans la vie ce n’est pas seulement de défendre tes propres droits mais aussi de protéger ceux des autres.

Urna

Membre de la rédaction valaisanne de Voix d’Exils

 

My last memories of the magic of Christmas festivities in Syria

The end of each October and the coming of November and December had always been a period of special significance to my family. It was the arrival of an event which we all had been eagerly waiting for: the informal declaration of the Christmas Season at our home in Syria!

My wife, but specially my two children were insisting every time that we started the preparations for Christmas season as early as November. I myself, although sensing the same excitement as the children, usually protested at first, alleging that it was a bit early. A protestation that was proving to be vain

As a matter of fact, they had every reason to be so enthusiastic. This was an opportunity for the family to escape from the everyday cares and worries of the year, into an imaginary wonderland of our own creation.

Preparations meant a lot of work to do. First, I had to manage to bring from the attic the big artificial Christmas tree and the many small and big boxes containing Christmas decorations and ornaments. Part of them were painstakingly made by my wife throughout the years, accessories like, small pretty lanterns, Nativity sets, wreaths of different shapes and materials, colorful Santas and so on. Each of them was bringing sweet and cherished memories from the past.

The decoration of the tree was taking two, sometimes three days and it was mostly done by me, but certainly not far from the watchful eyes of the children who often kept pressing me with their never-ending demands “Dad, hang this there, replace this with that this does not fit here”.

In fact, it was necessary that all the ornaments, balls, bells, pinecones, vessels, ceramic angles, snowflakes, be well fitted and balanced on the tree. Then, before the finish, the gold and red Christmas lights had to be symmetrically placed and finally, the glittered star of Bethlehem was fixed at the top. With the first twinkling of the lights on the tree, I would sense the eyes of children shining with ecstasy and joy.

Then, it was the turn of my wife to put the final touch. She added, with great love and care, different accessories to every room as well as balconies.

Even the books in the library and the paintings on the walls had their share of the small pretty ornaments. Nonetheless, it couldn’t be complete without the charming lyrics of Bing Crosby’s album “White Christmas” that was reverberating through the house into filling the air with cheers and warmth.

By the end of November, the house was dressing up for Christmas and this was immediately followed by the shopping sprees. Soon the refrigerators would overflow with various kinds of exotic produces and food that showed up only in December, and the house would smell strong spices and herbs bringing out the flavor of the season. The convivial atmosphere would reach a crescendo during the period between Christmas and the New Year’s Eve, where all the extended family members and in-laws would gather to feast and rejoice until the early hours of the morning.

This much cherished family tradition went on until 2010. That was my last Christmas in my country Syria, one year before the outbreak of the vicious circle of the war that has shattered homes, split families and wrecked all aspect of life.

Now, Christmas is approaching, it is already very cold. I am walking in the city center of Lausanne, one of the most beautiful cities in the world. Store windows along the street “Rue Saint-Laurent” have Christmas dressings. Shoppers hustle and bustle everywhere. Not very far, at St. Francoise square, pop up cabins offer hot chocolate drink and roasted chestnuts. Few meters away I hear a street music-band caroling:

“I’m dreaming of a white Christmas just like the ones I used to know”

A song that immediately touches a strong nostalgic chord in my heart.

 

Hayrenik Dono

Membre de la réduction vaudoise de Voix d ‘Exils

Le Père Noël est sorti plus tôt de sa tanière pour offrir aux enfants de la garderie des cadeaux par milliers 

Son arrivée se faisait attendre depuis plus d’un mois, lorsque la Halte-Garderie et Voix d’Exils ont souhaité collaborer afin d’offrir aux enfants de la garderie et à leurs familles un Noël digne de ce nom. Un suspense qui s’est transformé en véritable fête dès que le Père Noël a franchi le seuil de la garderie, le 15 décembre dernier, pour offrir de nombreux cadeaux aux enfants. Une tâche facilitée par la grande générosité des collaborateurs et collaboratrices de l’EVAM qui ont massivement répondu à l’appel de dons de doudous lancé un mois avant la fête, ce qui a permis au Père Noël de garnir sa hotte ce jour-là!

La fête a débuté à 16h le jeudi 15 décembre avec les discours des organisateurs qui ont été suivis de chants de Noël et d’une fabuleuse danse des canards interprétée par les enfants. La fête de Noël s’est poursuivie par l’arrivée du Père Noël qui a remis une montagne de cadeaux aux enfants présents. Ce moment plus que convivial a rassemblé les enfants, leurs familles, des collaborateurs et collaboratrices de l’EVAM, les membres de la rédaction de Voix d’Exils et de la Halte-garderie, puis s’est terminé par un apéritif aussi succulent que varié de mets caractérisant ce Noël multiculturel. Les discussions, les sourires et les rires témoignaient de la très bonne humeur ambiante.

Un grand merci aux collaborateurs et collaboratrices de l’EVAM qui, par leurs dons, ont permis à cette fête d’exister ; au programme nettoyage d’avoir donné une seconde vie à cette montagne de doudous ; aux familles qui ont garni de leurs mets succulents la grande collation finale.

Nicolas Kalbfuss

Civiliste à la rédaction vaudoise de Voix d’Exils

Roman-photo par Georgi, membre de la rédaction vaudoise de Voix d’Exils

La récolte de Doudous

Des doudous ont été recuillis auprès à l’ensemble des collaborateurs et collaboratrices de l’EVAM via l’Intranet et des points de collecte.

 

Tri et emballage des doudous

Face au grand succès de la récolte, il a ensuite fallu nettoyer les doudous, les trier et les emballer avec amour.

Décoration de la garderie

À l’aide de quelques très jeunes bénévoles, les collaboratrices de la garderie ont admirablement décoré les lieux et en particulier le sapin blanc, symbole par excellence des festivités de Noël.

Ambiance disco

 À la faveur du contexte, les enfants ont ensuite entonné des chants de Noël et performé l’indémodable « danse des canards ».

 

 

 

 

L’arrivée du Père Noël…

Entrée fracassante pour le Père Noël ! Le voilà plus vrai que nature. Venu des contrées froides, on ne vous cache pas qu’il a eu chaud sous ses nouveaux habits made in North Pole.

 

…Et son assaillement

 Directement pris en affection le Père Noël a la cote auprès des enfants

 

 

La distribution des cadeaux

Que serait le père Noël sans une traditionnelle distribution de cadeaux? Les yeux des bambins s’illuminent!

 

 

 

Séances de photos

Chaque enfant recevant son cadeau a été pris en photo avec un polaroïde. Les photos instantanées ont été glissées dans des cartes signées par le Père Noël. S’en est suivi des photos de groupes. Les familles ont pu emporter avec elles des jolis souvenirs !

 

 

Le buffet final

Grâce à la générosité des familles, un grand buffet multiculturel a fait la joie des petits comme des grands…

 

La joie des enfants a été ce jour-là le plus beaux des cadeaux.

Merci à vous toutes et tous pour votre générosité et joyeux Noël !

Mes derniers souvenirs de la magie des festivités de Noël en Syrie

La fin de chaque mois d’octobre et la venue de novembre et de décembre ont toujours été une période d’une importance particulière pour ma famille. C’était l’arrivée d’un événement que nous avions tous attendu avec impatience: la déclaration informelle de la saison de Noël chez nous en Syrie!

Ma femme, mais surtout mes deux enfants insistaient chaque fois pour que nous commencions les préparatifs pour la période de Noël dès novembre. Moi-même, tout en sentant la même excitation que mes enfants, protestais d’abord, en prétendant qu’il était un peu tôt. Une protestation qui s’avérait vaine!

En fait, ils avaient toutes les raisons d’être si enthousiastes. C’était une occasion pour la famille d’échapper aux soucis quotidiens de l’année en vivant dans un pays merveilleux et imaginaire issu de notre propre création.

Les préparatifs signifiaient beaucoup de travail à accomplir. Tout d’abord, je devais parvenir à apporter du grenier le grand arbre de Noël artificiel et les nombreuses boîtes de diverses tailles, contenant des décorations et les ornements. Une partie d’entre eux avaient été minutieusement fabriqués par ma femme à travers les années. Comme des accessoires, de jolies petites lanternes, des nativités, des couronnes de différentes formes et matériaux, des décorations à l’effigie du Père Noël etc. Chacun apportait des souvenirs doux et chers du passé.

La décoration de l’arbre prenait deux, parfois trois jours et était surtout faite par moi-même, mais pas loin des yeux attentifs des enfants qui me pressaient avec leurs exigences incessantes, telles que «Papa, accroche-ça là, remplace cela avec ça, cela ne va pas ici».

En fait, il fallait que tous les ornements, boules, cloches, pommes de pins, bateaux, céramiques, flocons de neige soient bien ajustés et équilibrés sur l’arbre. Puis, avant la touche finale, les lumières de Noël dorées et rouges devaient être placées symétriquement avant que, finalement, l’étoile scintillante de Bethléem soit fixée au sommet. Avec le premier scintillement des lumières sur l’arbre, je sentais que les yeux des enfants brillaient d’extase et de joie.

Ensuite, c’était au tour de ma femme de mettre la touche finale. Elle ajoutait, avec beaucoup d’amour et de soin, des accessoires différents dans chaque chambre et sur les balcons. Même les livres dans la bibliothèque et les peintures sur les murs avaient leur part de jolis petits ornements. Cependant, le rituel resterait incomplet, sans les charmantes paroles de la chanson de Bing Crosby – « White Christmas » – qui retentirait dans toute la maison en remplissant l’air de joie et de chaleur.

À la fin de Novembre, la maison s’habillait pour Noël et, immédiatement, les courses de Noël suivaient.

Bientôt, les réfrigérateurs déborderaient de diverses sortes de produits exotiques et d’aliments qui ne se manifestent qu’en décembre, et la maison sentirait les épices et herbes fortes qui mettent en valeur la saveur de la saison.

L’atmosphère de convivialité montrait en crescendo lors de la période entre Noël et la Saint-Sylvestre où tous les membres de la famille élargie et les beaux-parents se réuniraient pour se régaler et se réjouir jusqu’au petit matin.

Cette tradition familiale très chère s’est poursuivie jusqu’en 2010, année de mon dernier Noël dans mon pays la Syrie. Soit un an avant le déclenchement du cercle vicieux de la guerre destructrice qui a ruiné les maisons, divisé les familles et détruit tous les aspects de la vie.

Maintenant, Noël s’approche, il fait déjà très froid. Je marche au centre-ville de Lausanne, une des plus belles villes du monde. Les fenêtres des magasins, situés le long de la rue Saint-Laurent, se parent des décorations de Noël, l’agitation et le bruit des acheteurs est partout. Pas très loin de la place Saint-François, les cabanes en bois offrent du chocolat chaud, des châtaignes grillées et, à quelques mètres, j’entends des musiciens de rue qui chantent:

«I am dreaming of a white Christmas, just like the one I used to know»

Une chanson qui réveille immédiatement un sentiment nostalgique dans mon cœur.

Hayrenik DONO

Membre de la rédaction vaudoise de Voix d’Exils