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Genève élargit les droits politiques des personnes étrangères

 

Photo: Lia / Voix d’Exils.

Interview du politologue Antoine Chollet

Dans le podcast d’aujourd’hui nous allons parler du droit de vote des personnes étrangères en nous intéressant à l’initiative « Une vie ici, une voix : renforçons la démocratie », qui a été adoptée par la population genevoise le 2 octobre dernier. Cette initiative permet à toute personne qui réside depuis au moins huit ans sur le territoire du canton de voter, d’élire ou d’être élue au niveau communal et cantonal. Son originalité est qu’elle ne fait aucune distinction entre les permis de séjour. Pour en parler, nous avons invité Antoine Chollet, politologue et maître d’enseignement et de recherche à l’Université de Lausanne.

« Nous n’avons jamais eu la chance de voter »

À titre personnel, en tant que réfugié politique, je viens d’un pays où nous n’avons jamais eu la chance de voter.

C’est pourquoi, je pense que c’est un droit essentiel et aussi une grande responsabilité.

Il est donc nécessaire de permettre aux personnes étrangères, quel que soit leur permis, de voter en Suisse pour autant qu’elles résident sur le territoire depuis au moins 5 ans, au niveau communal ou cantonal.

Ainsi, nous avons la possibilité d’exercer nos droits politiques afin de nous sentir intégré.e.s et de participer aux décisions qui nous concernent toutes et tous.

En effet, il faut rappeler qu’un réfugié politique fuit son pays d’origine pour plusieurs raisons. Ce pays peut être par exemple abusif ou dictatorial. Par conséquent, ces personnes réfugiées n’ont jamais eu la chance de voter.

Dans ce contexte, le droit de vote est un bon outil d’expression qui n’existe dans aucun autre système politique que la démocratie. Je suis convaincu que le droit de vote dans le système démocratique helvétique permet de faire entendre la voix de la population tant suisse qu’étrangère.

Tsering Banjetsang

Membre de la rédaction vaudoise de Voix d’Exils




Flash infos #76

Kristine Kostava / Voix d’Exils

Sous la loupe : Les Sahraouis sont maintenant apatrides en Suisse / Afghanistan : la Suisse n’élargit pas l’accueil de personnes réfugiées / Afghanistan : les personnes avec un lien à la Suisse «en sûreté»

Changement de statut pour les ressortissant·e·s du Sahara occidental

RTS, le vendredi 20 août 2021

Une personne originaire du Sahara occidental a demandé au Secrétariat d’État aux migrations (SEM) de corriger l’intitulé de sa nationalité après avoir reçu une lettre d’un service cantonal fribourgeois qui la considérait comme marocaine. Comme la Suisse ne reconnaît pas le Sahara occidental en tant que pays, elle enregistrait ses ressortissant·e·s sous la nationalité marocaine, le Maroc revendiquant cette région. Mais cette revendication étant également non-reconnue par la Confédération, le SEM a décidé de modifier sa pratique et d’inscrire ces personnes comme apatrides, soit « sans nationalité ». Ceci a été validé par le Tribunal fédéral qui a confirmé le rejet du recours du plaignant par le Tribunal administratif fédéral. Les arguments du recourant ont été rejetés ; celui-ci faisait valoir qu’il était considéré comme Sahraoui depuis 20 ans par la Suisse, et que certains pays ne lui permettraient plus d’entrer sur leur territoire en tant qu’apatride. La primauté a été donnée à l’intérêt national par rapport à l’intérêt du demandeur. Selon les tribunaux, le changement n’affecterait pas son statut en Suisse.

 

Pas d’élargissement de l’accueil des personnes afghanes

Le Matin, le mercredi 18 août 2021

Le Conseil fédéral a présenté le rôle prévu de la Suisse concernant la situation en Afghanistan. Karin Keller-Sutter, ministre responsable du Département fédéral de justice et police a annoncé que la Suisse était prête à accueillir 230 personnes afghanes, employées par la coopération internationale ou membres de leurs familles. Son collègue Ignazio Cassis, ministre titulaire du Département fédéral des affaires étrangères (DFAE) a rajouté que les personnes travaillant pour la Direction du développement et de la coopération à Kaboul étaient rentrées en Suisse et qu’elles se portaient bien.

Le Conseil fédéral n’a par contre pas prévu d’élargissement de l’accueil pour les personnes venant d’Afghanistan. Selon le Haut Commissariat des Nations unies pour les réfugiés (HCR), le manque d’informations ne permettrait pas d’évaluer les besoins en termes de protection et la situation sur place rendrait impossible toute opération, avancent les deux ministres. Le parti des vert·e·s suisses et la Ville de Genève ont regretté cette décision et appelé la Confédération à en faire davantage.

Les personnes employées par la Suisse et leurs familles évacuées ou en sécurité en Afghanistan

RTS, le mardi 24 août 2021

Selon le ministre suisse des Affaires étrangères, Ignazio Cassis, 292 individus liés à la Suisse – citoyen·ne·s et/ou employé·e·s – ont pu quitter Kaboul. 66 personnes patientent encore dans la partie sûre de l’aéroport de la capitale. L’ambassade de Suisse à Islamabad reste en communication avec 15 suisses encore dans le pays afin qu’ils puissent le quitter.

Le Secrétariat d’État aux migrations (SEM) a expliqué que les personnes réfugiées rapatriées sont éligibles au programme de réinstallation du Haut commissariat pour les réfugiés (HCR). Elles n’ont pas à déposer de demande d’asile et pourront transformer leur permis B en autorisation d’établissement C après cinq ans.

 

La rédaction vaudoise de Voix d’Exils

 




REVUE DE PRESSE #40

La revue de presse, la nouvelle rubrique de Voix d’Exils. Auteur; Damon / Voix d’Exils.

Sous la loupe : Fin d’un accord controversé sur la migration entre la Chine et la Suisse / Le nombre de réfugiés et déplacés dépasse la barre des 80 millions / La Suisse ne fait pas figure de bon élève en matière d’intégration

Fin d’un accord controversé sur la migration entre la Chine et la Suisse

Le Matin, le 06 décembre 2020

Le 6 décembre de cette année, un accord migratoire entre la Suisse et la Chine a pris fin; et pour le moment, la Confédération s’est abstenue de le prolonger. Entré en vigueur en 2015, le texte était controversé en raison de la situation liée aux droits humains en Chine et, surtout, de sa nature secrète. Selon la NZZ, l’accord en question, permettait à des fonctionnaires de la sécurité chinoise d’entrer en Suisse sans statut officiel. Ces derniers étaient autorisés à établir l’identité des personnes séjournant illégalement en Suisse et présumées de nationalité chinoise. A ce sujet, Daniel Bach, chef de la communication du Secrétariat d’Etat aux migrations (SEM), a soutenu que la base légale est suffisante dans la loi sur l’asile. Il a également indiqué qu’une seule délégation chinoise est venue en Suisse dans le cadre de cet accord en cinq ans.

 

Le nombre de réfugiés et déplacés dépasse la barre des 80 millions

Le Temps, le 09 décembre 2020

En pleine pandémie de Covid-19, un triste nouveau record a été atteint. En début d’année, le nombre de personnes qui avaient été forcées de quitter leur foyer en raison de persécutions, conflits et violations des droits humains, s’élevait au niveau mondial à 79,5 millions. Ce chiffre a même dépassé les 80 millions à la mi-2020, selon un rapport du Haut-Commissariat des Nations unies pour les réfugiés (HCR). Il s’agit d’un chiffre record. Parmi les 79,5 millions, 45,7 millions sont des personnes déplacées dans leur pays, 29,6 millions sont des réfugiés et d’autres personnes déplacées de force hors de leur pays, et 4,2 millions sont des demandeurs d’asile. Dans un communiqué, le Haut-Commissaire de l’ONU pour les réfugiés, Filippo Grandi, a déploré que le monde ait atteint ce nouveau record et a averti que la situation allait s’empirer si les dirigeants mondiaux ne résolvaient pas les conflits.

 

La Suisse ne fait pas figure de bon élève en matière d’intégration

swissinfo.ch, le 10 décembre 2020

Chaque année, le Migrant Integration Policy Index (MIPEX) compare les politiques d’intégration de 52 pays et établit un classement. Dans la nouvelle classification publiée le 9 décembre 2020, la Confédération suisse se trouve au 25e rang, juste derrière: la France, l’Allemagne, l’Italie ou encore le Royaume-Uni. La Suisse obtient 50 points sur 100, soit sept à huit points de moins que la moyenne des autres pays d’Europe occidentale. L’étude place la Suisse parmi les pays qui proposent aux migrants de pays tiers des possibilités d’intégration temporaires, mais pas la garantie de pouvoir s’établir de manière permanente. Une position similaire à celle de l’Autriche et du Danemark. S’inscrivant dans une forme de continuité, la politique d’intégration de la Confédération n’a pas évolué au cours de la dernière décennie, montre également l’index.

 

Masar Hoti

Membre de la rédaction vaudoise de Voix d’Exils

 

 

 

 




Revue de presse #3

La revue de presse, la nouvelle rubrique de Voix d’Exils. Auteur; Damon / Voix d’Exils.

Au plus près de l’actualité internationale de la migration

Sympathisante de l’État islamique, elle risque de perdre sa nationalité suisse

24 heures, 04 février 2020

Ce serait la deuxième fois, depuis la Seconde Guerre mondiale, qu’une personne de nationalité suisse se verrait privée de sa nationalité. Il reste à voir si la femme concernée a déposé un recours en temps voulu auprès d’une ambassade à l’étranger. Dans le cas contraire, le retrait de ses droits civils deviendra effectif en début de semaine prochaine (le 17 février). Âgée de 30 ans, celle qui possède également la nationalité française est originaire de Berolle, petite commune vaudoise.
Juridiquement, le SEM (Secrétariat d’Etat aux Migrations) peut retirer la nationalité suisse à une personne ayant la double nationalité si elle a causé un préjudice aux intérêts ou à la réputation de la Suisse et met la sécurité du pays en danger. Le site internet du Tages-Anzeiger rapportait début janvier que la femme est née et a grandi à Genève. Elle est partie en 2016 en Syrie dans les territoires sous contrôle de l’organisation Etat islamique (EI) avec ses deux filles aînées à l’insu des deux pères. A noter que le retrait du passeport suisse n’est possible que si la personne concernée possède une autre nationalité. Dans le cas contraire, la Suisse créerait des apatrides, ce qui est interdit par le droit international.

L’accélération de la nouvelle procédure d’asile aux dépens de la qualité ?

Le Temps, 03 février 2020

Depuis mars 2019, les procédures d’asile sont mises en œuvre de manière accélérée au sein de six principaux centres fédéraux. Quel est le premier bilan et les chiffres de l’asile ? Dans une interview accordée au Temps, Miriam Behrens, directrice de l’Organisation suisse d’aide aux réfugiés (OSAR) – organisation qui a soutenu la nouvelle procédure accélérée, également approuvée par la population en 2016 – constate des dysfonctionnements. Après dix mois d’application, le nouveau système en place, plus rapide que le précédent, ne garantit pas un traitement équitable des demandes. Miriam Behrens relève notamment que le taux de renvois est actuellement de 16,8%, alors qu’il n’était que de 4,8% avant la réforme. L’OSAR s’occupe de la protection juridique des requérants dans quatre des six régions d’asile de Suisse. Dans chacune d’entre elles, un recours sur trois a été admis ou renvoyé au SEM. Selon l’OSAR, cela démontre de graves problèmes de qualité dans la procédure d’asile.

Toujours moins de requérants d’asile choisissent la Suisse

24 heures, 31 janvier 2020

Le recul de la migration par la Méditerranée centrale explique en partie la diminution du nombre de requérants qui demandent l’asile en Suisse. Au total, 14 269 demandes ont été déposées en 2019, soit 6,5% de moins que l’année précédente. Il s’agit du niveau le plus bas depuis douze ans. Avec 2899 demandes, l’Erythrée est le principal pays de provenance des requérants d’asile.
Le Secrétariat d’État aux migrations (SEM) a traité 19 140 demandes en première instance et accordé l’asile à 5551 personnes.
Le taux de reconnaissance de la qualité de réfugié est en augmentation. Il est passé de 25,9% en 2018 à 31,2% en 2019.
Les cas en suspens se sont élevés à 8377, soit 3217 de moins que l’année précédente.
Les départs volontaires en 2019 ont légèrement augmenté à 1631, contre 1613 en 2018. A l’inverse, 2985 personnes ont été rapatriées vers leur Etat d’origine, ou renvoyés vers un Etat tiers, soit 281 personnes de moins qu’en 2018. Les transferts dans un Etat Dublin ont aussi légèrement baissé, passant de 1560 à 1521.
Pour 2020, le SEM table sur environ 15 000 nouvelles demandes.

Valmar / Voix d’Exils

Pour aller plus loin:

Révision de la loi sur l’asile, article publié le 10 janvier 2019 sur Voix d’Exils

Des procédures d’asile accélérées dès le 1er mars, article publié le 21 février 2019 sur Voix d’Exils




«On ne quitte jamais son pays de gaieté de cœur»

Mouhamed Basse. Photo: Voix d'Exils
Mouhamed Basse. Photo: Voix d’Exils.

Portrait

Suisse d’origine sénégalaise, Mouhamed Basse est installé dans le canton de Neuchâtel depuis 25 ans. Venu en Suisse comme étudiant, il s’est marié à une Suissesse et est père de deux enfants de 19 ans et 16 ans. Professeur de mathématiques et de sciences, il est le représentant des Africains qui vivent dans la partie basse du canton, par opposition aux villes de La Chaux-de-Fonds et du Locle, situées sur les montagnes neuchâteloises. Avec Voix d’Exils, il parle de son intégration dans son canton d’adoption et de son engagement en faveur de la communauté africaine. Interview.

Voix d’Exils: Que faites-vous concrètement pour les Africains du bas du canton de Neuchâtel?

Mouhamed Basse: C’est toujours complexe de dire ce que je fais concrètement. Je dirais que j’ai été nommé, il y a une année seulement, comme représentant des Africains du bas. Concrètement, on se réunit avec le bureau du Service de la cohésion multiculturelle (le COSM) quatre fois dans l’année et on discute des sujets qui concernent les communautés migrantes d’origine africaine et, suivant ce que l’on dit, je prends position sur certains thèmes. Dans la rue, il m’arrive d’avoir des discussions avec des migrants et de donner des conseils sur différents sujets.

Y a-t-il des problèmes qui sont spécifiques aux Africains?

Ce sont des problèmes qui, de manière générale, concernent l’ensemble des migrants. Ça peut être des problèmes liés à l’intégration, à l’emploi, à la xénophobie et au racisme. Ce sont des obstacles qu’un migrant peut rencontrer en arrivant en Suisse.

Parmi ces Africains, il y a aussi des requérants d’asile. Leur rendez-vous visite ou parlez-vous avec eux?

Pas du tout. On a un représentant des requérants d’asile, M. Luul Sebhatu, et c’est lui qui est en contact avec les requérants d’asile. Moi, je suis plutôt en contact avec des Africains établis à Neuchâtel et qui ont une autorisation de séjour de longue durée. Malgré tout, je suis très à l’écoute et surtout je suis très vigilant à ce qui se passe dans le milieu des requérants d’asile.

Vous disiez, il y a quelques années de cela, que «Neuchâtel est exemplaire dans sa politique d’ouverture envers les étrangers». Sur quoi fondez-vous cette affirmation?

Avec la présence du bureau du délégué aux étrangers, qui est le premier bureau du genre en Suisse, je dirais que ce n’est pas moi qui ai inventé ces propos. D’autres l’ont dit avant moi et d’autres le diront après moi aussi. Dans les années 90, quand on a mis en place ce bureau du délégué aux étrangers, d’autres cantons n’y pensaient pas. Beaucoup d’efforts sont faits pour aider les étrangers qui vivent ici à se sentir bien, comme s’ils étaient chez eux. Avec ce bureau, il y a une certaine écoute. Comme représentant des communautés africaines, c’est claire que s’il n’y avait pas ce service de la cohésion multiculturelle, il y aurait eu plutôt des regroupements purement informels et mon rôle ne serait pas officiel.

Vous disiez aussi que «quand on vous croise dans la rue, rien ne vous distingue de l’immigré fraîchement débarqué et que dans votre for intérieur, vous vous considérez comme un immigré qui a su s’intégrer sans difficultés». Peut-on savoir ce qui a facilité votre intégration?

Je pense que le fait de suivre des études m’a permis d’avoir du recul par rapport à certains aspects de l’immigration. Je suis fier d’être ce que je suis : Africain. Je me suis toujours déplacé en été avec des boubous sénégalais et des gens me regardaient souvent dans la rue comme ça. Et puis, je me suis rendu compte que ce n’était pas des regards de méfiance, mais plutôt des regards d’admiration par rapport à ce que je portais. Le fait de montrer que j’avais cette identité-là et que je n’avais pas le complexe de m’habiller en Africain dans les rues de Neuchâtel, pour moi, c’est quelque chose d’hyper important.

25 ans de vie en Suisse, comptez-vous un jour retourner au Sénégal pour finir vos jours?

Le rêve de tout immigré, c’est ça. Moi, je ne sais pas si on doit en faire un rêve. Pourquoi on décide qu’il faut retourner? Retourner, c’est revivre sur une longue durée dans son pays d’origine. Je suis marié à une Européenne, une Suissesse. Ayant des enfants métis, est-ce que je vais prendre mes cliques et mes claques et décider un jour de m’établir définitivement au Sénégal ? Je dirais plutôt que le jour ou j’arrive à la retraite et que je peux vivre entre la Suisse et le Sénégal, je n’hésiterai pas, parce qu’à ce moment-là, mes enfants auront probablement à leur tour des enfants. Je ne dirai pas que la Suisse est le pays où je vais vivre toute ma vie, mais quand j’aurai la possibilité d’avoir des séjours beaucoup plus longs au Sénégal, je n’hésiterai pas. Actuellement, chaque année, je pars à Dakar un mois pendant l’été.

Avec le recul, 25 ans après, si votre chemin était à refaire, le referiez-vous?

Le fait d’avoir quitté le Sénégal et de décider de vivre en Suisse n’a jamais été mon objectif de départ. Quand on vient en tant qu’étudiant, on laisse toute sa famille. Pour moi, les choses ont  toujours été claires : étudier et repartir. Mais, la situation a fait que je suis resté dans le pays. Je n’ai aucun regret. S’il fallait refaire la même chose, je l’aurai refait parce qu’à présent, je vis cet exil très bien. J’ai gardé mes racines et le fait de revoir chaque année ma famille ou quand c’est la famille qui vient me voir en Suisse, c’est quand même réjouissant.

Vous vous considérez Suisse, Sénégalais, ou les deux à la fois?

Je me considère d’abord Sénégalais et si je devais renoncer à la nationalité sénégalaise pour devenir Suisse, j’aurais gardé ma nationalité sénégalaise. Pour moi, c’est logique. Même si je me déplace avec le passeport suisse pour des raisons de commodités, mais j’ai encore mes papiers sénégalais sur moi. Au Sénégal, la double nationalité est acceptée.

On vous attribue ces propos: «je n’aime pas subir les décisions des autres». Pourquoi?

Ne pas subir les décisions des autres, je veux dire que, pour moi, il faut participer là où les décisions se prennent. C’est par un concours de circonstances que je me suis retrouvé au Parti socialiste. Je me reconnais comme étant de gauche, raison pour laquelle, je suis fier d’être dans le Parti socialiste. J’entre ces prochains jours au Conseil général de la ville de Neuchâtel.

Votre parcours peut être considéré de modèle, avez-vous un mot à dire aux requérants d’asile?

Être requérant d’asile, c’est quelque chose d’extrêmement difficile. J’ai regardé le film Vol spécial de Fernand Melgar et c’est vraiment difficile. On ne quitte jamais son pays de gaieté de cœur pour arriver dans un autre pays. Quand on est requérant d’asile, il faut tout faire pour qu’on ne colle pas à votre étiquette quelqu’un qui est là pour créer la pagaille. La plupart des requérants d’asile vivent une situation difficile, de par ce statut-là. Ce sont des gens qui vivent avec dignité et qui espèrent un jour avoir les papiers en ordre pour pouvoir rester ici et je pense que, parmi les requérants d’asile, il y en a beaucoup qui, demain, si dans leurs pays d’origine la situation redevient tout à fait normale, voudraient repartir. J’encourage les requérants d’asile à rester vigilants et, surtout, à ne pas fréquenter les milieux où ils peuvent se retrouver dans les ennuis.

Que pensez-vous de Voix d’Exils?

J’ai découvert Voix d’Exils récemment, j’ai jeté un coup d’œil et il y a des articles intéressants et très diversifiés. C’est toujours difficile d’entretenir  un journal en ligne, mais j’espère que ce blog va continuer à toucher le maximum de personnes au niveau de la population, parce que quand je vois des requérants d’asile écrire dans ce blog et dire qu’ils sont bien et se sentent utiles et qu’on voit qu’ils ont des compétences, je vous dis chapeau! En espérant que ce blog sera de plus en plus connu et que ça serve d’exemple, surtout pour donner une image positive de la présence des migrants d’origine africaine sur le sol neuchâtelois et sur le sol suisse.

Paul Kiesse

Membre de la rédaction neuchâteloise de Voix d’Exils

Informations

lire à ce sujet un autre article de Voix d’Exils: «Au COSM, nous offrons un service d’accompagnement et de soutien aux requérants d’asile»