L’EVAM a engagé trois enquêteurs qui, à la demande du directeur de l’Établissement, sont mandatés pour faire des enquêtes et des filatures sur des bénéficiaires soupçonnés de consommer abusivement certaines prestations d’assistance. Désireux d’en savoir davantage sur le pourquoi de ce nouveau dispositif administratif, Voix d’Exils a contacté Pierre Constantin, le responsable de l’Unité Assistance à l’EVAM. Interview.

Voix d’Exils : Pourquoi l’EVAM a recruté des enquêteurs ?

Pierre Constantin : La demande des Autorités cantonales pour que l’EVAM se dote d’instruments opérationnels efficaces dans son devoir de surveillance du bon usage des fonds publics ne date pas d’hier. Depuis l’instauration de la LARA (Loi sur l’aide aux requérants d’asile et à certaines catégories d’étrangers du 7 mars 2006), a été mis en place le Bureau de Traitement des Avis de Recherche (BTAR) ; cet office avait pour objectif de traiter toutes les demandes de recherche complémentaire de renseignements sur certains bénéficiaires de l’EVAM. Le déclenchement d’une investigation était prononcé dès lors que l’un ou l’autre des services de l’EVAM était sans nouvelles d’un bénéficiaire et que les recherches usuelles de base n’avaient pas permis de se faire une idée de la situation dudit bénéficiaire.

Le BTAR a permis de constater que certains bénéficiaires consommaient abusivement de certaines prestations ; les « oublis » d’annoncer toutes les sources de revenus, les  « mises à disposition » à des tiers de certaines prestations reçues. Le principe de la subsidiarité de l’aide sociale publique était lui aussi oublié plus ou moins consciemment. Les abus d’assistance étaient parfois à mettre sur le compte de l’ignorance et souvent, et pour des montants importants, étaient parfaitement conscients sinon organisés.

Les services sociaux cantonaux et communaux pour Lausanne se sont dotés d’inspecteurs et ont rapidement conclu à leur utilité économique et à leur nécessité en matière d’égalité de droit. L’EVAM a d’abord cherché à instaurer des collaborations avec ces services dans la perspective de diligenter des enquêtes à la carte ; cette proposition de partenariat n’a pas été suivie. L’EVAM n’est pas pionnier dans la mise en œuvre de ce dispositif de contrôle, il se met au niveau des standards cantonaux dans le domaine.

Concrètement, en quoi consiste leur rôle et quels sont les résultats après le recrutement de ces enquêteurs ?

L’examen de situations particulières par les différents métiers de l’EVAM peut exiger l’ouverture d’une enquête complémentaire sur l’un ou l’autre aspect du dossier. Une investigation administrative est d’abord réalisée et, le cas échéant, une demande d’enquête sur le terrain peut être requise. Le responsable de l’unité Suivi des Populations examine l’opportunité d’y donner suite, notamment par une vérification juridique. Dans le cas d’une validation, il définit le périmètre de la recherche et donne mandat aux enquêteurs pour toute suite à donner. Les enquêteurs font le travail d’enquêtes et de filatures, et produisent un rapport d’enquête à l’attention du responsable de l’unité Suivi des Populations ; le journal d’enquête et les pièces à conviction ne sont pas transmises ou alors, aux Autorités Judiciaires si elles l’exigent.

La plateforme de gestion des dossiers complexes conduite par le directeur de l’EVAM peut, à tout moment, diligenter une enquête.

Pour rappel, les enquêteurs ne sont pas compétents pour décider du lancement d’une enquête. Ils mettent à disposition de l’EVAM leurs compétences techniques en matière d’investigation.

Pouvons-nous savoir combien sont-ils et quand ont-ils pris leurs fonctions ?

La première personne est en fonction depuis le 1^er avril 2014. Deux autres ont été recrutées et ont débuté leur activité au sein de l’EVAM le 1^er juillet 2014.

Quelles sont leurs qualifications, de quels moyens disposent-ils et quelle est leur mission ?

Les enquêteurs viennent d’horizons différents comme la finance, les assurances, la sécurité. Ils possèdent les qualifications et expériences jugées nécessaires à la fonction.

Sur quoi ces enquêteurs se basent pour investiguer sur un requérant d’asile sur lequel pèse un soupçon ?

Les enquêteurs n’interviennent que sur mandat. C’est donc le mandant qui définit les bases de la recherche demandée. Un simple soupçon ne permet pas le déclenchement d’une enquête. Il s’agit dans tous les cas de faire la lumière sur des situations d’abus manifeste des prestations d’assistance. L’EVAM sera particulièrement attentif au principe institutionnel de proportionnalité dans le déclenchement et la conduite des enquêtes.

Qu’est-ce qu’ils feront de plus que les agents de l’EVAM, par exemple, concernant la domiciliation ou les moyens d’existence ?

Les collaborateurs et les collaboratrices de l’EVAM sont recrutés pour leurs qualifications dans la délivrance des prestations d’assistance. S’il leur arrive de demander des précisions sur certaines prestations soumises à conditions de ressource, ils et elles ne sont pas formés pour conduire des enquêtes de terrain et de manière continue dans le temps.

La fonction d’enquêteur permet des recherches transversales et surtout longitudinales sur le terrain des pratiques réelles des bénéficiaires.

Quels sont les champs d’action de ces enquêteurs ?

Ces champs d’action sont multiples et peuvent varier dans le temps. Le directeur de l’EVAM a indiqué la priorité n° 1 pour les années à venir : l’intégration des bénéficiaires au marché de l’emploi. Pour que la prise d’emploi demeure attractive, il s’agit bien de dissuader lesdits bénéficiaires de prendre des emplois non déclarés tout en cachant les revenus afférents à l’autorité d’assistance, en ce cas l’EVAM.

Comme vous l’avez compris, le dispositif se met en place actuellement. Un premier bilan pourra être fait en janvier 2015.

Qui sont leurs responsables, et ont-ils des partenaires outre l’EVAM dans l’exercice de leurs fonctions ?

Comme indiqué ci-dessus, les enquêteurs sont placés sous la conduite directe du responsable de l’entité Suivi des Populations. Cette entité est attachée à l’unité Assistance dont le responsable rend directement ses comptes au directeur de l’EVAM. La ligne est la suivante : directeur de l’EVAM, responsable unité Assistance, responsable de l’entité Suivi des Populations, enquêteurs.

Les requérants, étant les acteurs principaux de ce nouveau dispositif, sont-ils informés ?

Dans la recherche de mesures préventives contre les abus d’assistance, l’EVAM tient à informer ses bénéficiaires des solutions qui seront mises en œuvre très prochainement. « Voix d’Exils » constitue un vecteur parmi d’autres de ce souci de transmission de l’information ; votre article contribuera, nous l’espérons, à mieux éclairer les bénéficiaires « vaudois » et d’ailleurs.

Quelles seront les sanctions à l’encontre de ceux qui seraient incriminés dans l’aboutissement des enquêtes ?

Le fait de recruter des enquêteurs n’a aucun impact sur les types de sanctions à l’encontre des personnes faisant l’objet d’une enquête. Signalons que pour les abus d’assistance, les sanctions sont ordonnées par les Autorités Judiciaires et non pas par l’EVAM.

Propos recueillis par Bamba

Membre de la rédaction vaudoise

Auteur: Marco Fieber
(CC BY-NC-ND 2.0)

 Agenda – Lausanne

Ce jeudi 3 avril, une soirée débat est organisée par l’Association Vaudoise pour les Droits de la Femme à la Maison de la Femme à Lausanne. Cet «Églantine Café» aura pour thème «La traite d’êtres humains : un crime toujours d’actualité au 21 siècle».

Les interventions de deux spécialistes de la question : Anne Marie Von Arx-Vernon – directrice adjointe de la Fondation «Au coeur des Grottes» à Genève, un foyer qui accueille des femmes victimes de la traite d’êtres humains et Laurent Knubel – responsable suppléant du Bureau de direction du Service de coordination contre la traite d’êtres humains et le trafic de migrants (SCOTT) de l’Office fédéral de la Police (fedpol) – seront animées par Manuela Salvi, journaliste à la Radio Télévision Suisse (RTS).

Informations

Date : jeudi 3 avril, la soirée débute à 19h15 et se termine à 21h.

Lieu : la Maison de la Femme, Av. Églantine 6, 1006 Lausanne.

Entrée : CHF 5.- boissons comprises. Sandwichs et soupe en vente sur place.

Pour télécharger le programme de la soirée, cliquez  ici

Œuvre produite par l’une des participantes de l’atelier organisé par l’association MYRIADES.

Agenda – Lausanne

Une exposition de tableaux réalisés par des femmes migrantes dans le cadre d’ateliers de couture mis en place par l’association MYRIADES se tiendra du 12 au 29 mars 2014 dans les locaux du centre socioculturel Pôle Sud à Lausanne.

MYRIADES est une association à but non lucratif qui regroupe des femmes migrantes vivant en situation précaire. Par ses ateliers de couture bimensuels, animés par Karin Povlakic, juriste au Service d’aide juridique des exilés (SAJE), ces femmes ont l’occasion d’exprimer leur ressenti de la migration au travers de tableaux confectionnés à la main avec du tissu cousu sur toile. Plusieurs thèmes – comme les centres d’hébergement – sont ainsi représentés avec, en filigrane, l’impact psychologique de l’asile sur leur vie.

Le vernissage de l’exposition aura lieu le samedi 15 mars de 13h à 16h.

Gisèle

Membre de la rédaction vaudoise de Voix d’Exils

Informations

Horaires d’ouverture de l’exposition :

Mardi :            9h-12h            16h-20h

Mercredi :        16h-20h

Jeudi :              9h-12h            16h-20h

Vendredi :        9h-12h            16h-18h30

Samedi :           13h-17h

Coordonnées du centre socioculturel Pôle Sud:

Pôle Sud

Av Jean-Jaques Mercier 3

1003 Lausanne

Tél : 021 311 50 46

info@polesud.ch

Christelle Rochat, fondatrice de l’association Sénevé. Photo: Voix d’Exils.

L’association lausannoise Sénevé repose sur les épaules de Christelle Rochat, éducatrice sociale. Aidée par une équipe de bénévoles, cette Suissesse propose depuis 2009 un atelier cuisine, des cours de langue française et une aide administrative à une cinquantaine de migrantes. Rencontre avec une femme de cœur et d’action.

Voix d’Exils: D’où vous vient le goût du travail social avec les femmes migrantes ?

Christelle Rochat: Lors d’un voyage en Afrique, qui a duré deux ans, j’ai fait la connaissance d’Africaines avec lesquelles j’ai eu de très bons contacts. A mon retour en Suisse, en parallèle à ma formation d’éducatrice, j’ai travaillé dans une unité d’accueil pour écoliers qui recevait des enfants de deux à dix ans. J’ai alors été en contact avec une maman indienne dont le mari travaillait dans une grande boîte. C’était une famille aisée et sans problème, sauf que son mari ne lui laissait aucune liberté. Puis j’ai rencontré d’autres femmes en difficultés.

Qu’est-ce qui vous a surpris dans cet accompagnement ?

J’ai pris conscience qu’une partie de leur souffrance venait de leur incapacité à lire en français et à comprendre les mécanismes de l’argent. Souvent, elles avaient des dettes simplement parce qu’elles ne savaient pas lire les factures et ne savaient donc pas quoi en faire. Elles payaient tout et n’importe quoi. Si on leur donnait des bulletins de versement pour faire un don à la Chaîne du Bonheur, par exemple, elles avaient peur, alors elles payaient sans savoir ce qu’elles payaient.

C’est à ce moment-là que vous avez décidé de vous engager professionnellement ?

Arrivée au terme de ma formation d’éducatrice sociale, je me suis mise à la disposition de l’église évangélique comme éducatrice sociale pour m’occuper des femmes. Le quartier lausannois de la Borde proposait déjà des activités pour les enfants, mais l’église cherchait quelqu’un pour s’occuper des femmes seules qui ne sortaient pas. C’était en octobre 2009. L’association Sénevé, que j’avais entre temps créée, accueillait à ses débuts quatre femmes, puis elle s’est agrandie au fil du temps et, aujourd’hui, il y en a une cinquantaine. Nous répondons donc à un besoin précis.

En quoi consiste l’aide de Sénevé ?

Nous aidons les femmes à sortir de chez elles, à rencontrer d’autres femmes et à ne pas rester seules.

Parlez-nous de l’évolution des demandes…

Au début, l’idée était de se réunir et de favoriser des rencontres. Petit à petit, il y a eu des demandes pour écrire des lettres, s’adresser aux assurances maladies, se rendre chez le médecin, pour rechercher du travail et un logement. J’ai dû faire un tri dans ces demandes. Pour la recherche de travail ou de logement je n’ai pas les ressources suffisantes, alors j’ai orienté mon action dans les domaines dans lesquels je pouvais apporter mon aide.

Quelles activités proposez-vous ?

Nous proposons un atelier de cuisine et un cours de français par semaine, ainsi qu’une aide administrative pour écrire des lettres, contracter des assurances maladies, les accompagner chez le médecin s’il y a besoin.

A quelles difficultés sont confrontées les migrantes ?

L’une des difficultés c’est qu’il y a des lois qu’elles ne connaissent pas et surtout elles ont peur parce qu’elles ne savent pas ce qu’elles ont le droit de faire et ce qu’elles n’ont pas le droit de faire. Et puis l’autre difficulté, c’est de trouver du travail et de trouver un appartement.

La population migrante dont vous vous occupez a-t-elle changé depuis que vous avez créé Sénevé?

Au départ, c’était surtout des femmes Africaines. Mais, avec le temps, on reçoit davantage de femmes arabes qui viennent du Maroc, de l’Algérie, de la Tunisie, de la Turquie, de l’Afghanistan ou du Liban. Ça dépend surtout des horaires, de comment les femmes bougent ou travaillent. Par exemple, les Africaines qui étaient là au début n’avaient pas de travail et, entre temps, elles ont trouvé un emploi et ne viennent plus.

Cela vous apporte-t-il une grande satisfaction ?

Oui, l’action de l’association permet aux femmes migrantes de retrouver la confiance en leurs capacités et grâce à cela, elles peuvent trouver du travail !

Quelle est l’origine du nom Sénevé ?

Le sénevé est le grain de la plante de moutarde. On dit dans la Bible que c’est le plus petit des grains. Mais quand il germe et grandit, il donne la plus grande des plantes aromatiques. A l’image du sénevé, on a commencé tout petit mais plus on grandit, plus on a d’impact.

Quelle est l’importance de l’apprentissage de la langue ?

C’est vrai que si les migrantes ne parlent pas le français, trouver du travail n’est pas facile. Mais il en y a beaucoup qui parlent français et qui ne trouvent pas de travail car c’est difficile quand on n’est pas en possession d’un permis B.

Que proposez-vous aux femmes qui ont des enfants et qui veulent suivre les cours de français ?

On essaie juste de trouver une personne qui garde les enfants pendant les cours de français. Mais, pour l’instant, on n’a pas beaucoup de possibilités, donc on permet aux dames de venir avec leurs enfants aux cours, ce qui n’est malheureusement pas très adéquat.

Travaillez-vous avec d’autres associations ?

Le Sénevé s’occupe des femmes, Quartier libre s’occupe des enfants de la Borde et les deux sont regroupées au sein de l’association MC4. Nous sommes en contact avec AICLA BORDE, une association interculturelle, laïque et apolitique du quartier de la Borde, avec la PJB (Permanence Jeunes Borde) qui nous prête les locaux où nous faisons la cuisine, avec l’église évangélique du réveil, avec beaucoup d’autres associations comme CARITAS par le biais du CARL (Colis alimentaires région Lausannoise) qui nous donne un peu de nourriture et aussi les cartes CARITAS pour les dames.

Comment voyez-vous l’avenir du Sénevé ?

J’aimerais que nous soyons ouverts du lundi au vendredi avec plusieurs ateliers, que les femmes puissent venir tous les jours et qu’on ait la possibilité de garder les enfants.

Alors il vous faudra des subventions ?

Exactement. Je suis en train de préparer un dossier pour atteindre ces objectifs.

Propos recueillis par :

DG

Membre de la rédaction vaudoise de Voix d’Exils

Informations :

Association Sénevé

Adresse : Rue de la borde, 49 bis, 1018 Lausanne

Tél. 078 724 84 79

Heures d’ouverture :

Lundi: 14h-17h

Mercredi: 10h-15h

Photo: Voix d’Exils.

 « Citoyens-chrétiens » a été le thème de la retraite annuelle œcuménique romande organisée du vendredi 8 au samedi 9 novembre 2013 à Crêt-Bérard, dans le canton de Vaud. La retraite a réuni une dizaine de requérants d’asile et de réfugiés ainsi que des bénévoles et des aumôniers œuvrant dans le domaine de l’asile au sein de plusieurs cantons romands.

Développant ce thème, Antoinette Steiner, pasteure et aumônière au Centre d’enregistrement et de procédure (CEP) de Vallorbe, s’est servie du livre de l’Apocalypse pour parler de « la tension qu’on peut ressentir quand on est engagé auprès des requérants d’asile et qu’on assiste à des injustices ». Pour l’oratrice, le livre de l’Apocalypse est un message adressé aux chrétiens qui vivent la tension d’un conflit entre leur foi et le pouvoir.

Des politiciens chrétiens dont le conseiller national Libéral-Radical Claude Ruey, qui est également président de l’Entraide protestante suisse (EPER) et le député UDC vaudois Jean-Luc Chollet ont parlé de leur foi chrétienne et ont souligné la nécessité d’avoir des lois, notamment dans le domaine de l’asile, qui respectent les valeurs fondamentales de l’homme. « Il faut rendre justice et non exercer la justice », a notamment recommandé Claude Ruey.

Échange intercantonal

L’échange intercantonal animé par Pierre-Olivier Heller, aumônier réformé au CEP de Vallorbe, entre les délégués des associations de bénévoles présentes dans quatre cantons romands a constitué un des temps forts de cette retraite. Le canton de Genève était représenté par l’Aumônerie genevoise œcuménique auprès des requérants d’asile et des réfugiés (AGORA), le Valais par le Centre Suisses-Immigrés et Fribourg par Point d’Ancrage et Lisanga. Le canton de Vaud, quant à lui, était représenté par Point d’Appui, l’Association auprès des requérants d’asile de Vallorbe œcuménique et humanitaire (ARAVOH), le Service d’aide juridique aux exilés (SAJE), une association de bénévoles de Leysin, Riviera-Chablais, Riviera-Vevey et, finalement, Coordination Asile-Migration Nord Vaudois. Citons l’exemple de l’association Point d’Ancrage de Fribourg qui a parlé de son bilan. En 2012, l’association a distribué plus de 3500 repas. En 2013, chaque mercredi, une douzaine de bénévoles se mobilisent en cuisine pour servir au moins 80 personnes. En complément, Point d’Ancrage organise pendant la semaine des visites aux requérants d’asile à leur domicile, sans oublier l’activité principale qui est l’entretien individuel. « Ce qui nous étonne toujours est que dans un seul endroit et au même moment se retrouvent  des gens qui viennent du Tibet, du Népal, de l’Afghanistan, de l’Iran, des Balkans, de l’Érythrée, du Mali, de la Côte d’Ivoire… On se retrouve comme dans une petite Assemblée générale des Nations Unies, où l’on essaie de mettre en évidence les différentes cultures et  valeurs.

Pour nous, c’est formidable d’expérimenter cette internationalisation du monde », a souligné le père Jean-Pierre Barbey, bientôt retraité, qui sera prochainement remplacé par Patrick Vuille en qualité de responsable des entretiens avec les requérants d’asile et du suivi de leurs dossiers.

Toujours au cours de l’échange intercantonal, un requérant d’asile habitant le Jura a déploré l’absence d’associations de bénévoles de son canton. Une représentante du canton de Neuchâtel, Marianne Bühler, a promis la mise sur pieds incessamment sous peu d’une aumônerie cantonale et a indiqué que le centre d’accueil de Perreux ne sera plus un centre cantonal mais deviendra, dès le 1^er janvier 2014, un centre fédéral. Un office religieux concélébré par le père Barbey et le diacre Danilo Gay, suivi du lavement des pieds, a clôturé cette retraite.

Impressions de requérants d’asile

Deux requérants d’asile chrétien et musulman ont confié à Voix d’Exils leurs impressions à l’issue de la retraite.

Photo: Voix d’Exils

Senoussi Bah, requérant d’asile malien affecté au canton de Neuchâtel et musulman, estime que « la retraite a été très instructive. J’ai vu beaucoup de personnalités et d’associations qui aident les requérants d’asile comme moi. J’ai appris beaucoup de choses que je ne connaissais pas. Je remarque ici qu’il y a vraiment des gens engagés pour la cause des requérants d’asile en Suisse. Je suis musulman mais ça ne m’a pas gêné de dialoguer avec des chrétiens ».

Quant à Gervais Njongo Dongmo, requérant d’asile camerounais affecté au canton de Vaud et chrétien, il a remarqué que « cette année, la retraite a été très enrichissante, surtout l’échange entre les politiciens et les religieux. C’est étonnant de voir des politiciens parler de leur foi, de leur chrétienté. J’ai appris beaucoup de choses. Ça  fait plaisir de partager de tels moments avec des bénévoles qui jouent un rôle important  dans la vie des requérants d’asile. Ce sont les seuls qui soutiennent les requérants d’asile quand ils ne sont reconnus par aucune entité. Ces bénévoles sont souvent aux côtés des requérants d’asile en leur donnant à manger, du café et partagent leur quotidien, leurs sourires. C’est un plaisir de les voir rassemblés. C’est encourageant, car ils font un travail remarquable ».

Paul Kiesse
Membre de la rédaction neuchâteloise de Voix d’Exils